AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire,
Vendredi 9 octobre 2020 à 20h00
dans la salle du conseil avec port du masque obligatoire pour tous; chaque conseiller municipal est invité à se munir de son propre stylo. Le public pouvant assister à cette séance est limité à 10 personnes du fait de la superficie de la salle, pour assurer les règles de distanciation.
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 septembre 2020
- Nomination d’un délégué à la CLECT de la CCVVS
- Transfert des droits de police spéciale au Président de la CCVVS
- Droit de Formation des Elus
- Cours d’anglais pour l’école
- Nomination des agents recenseurs
- Détermination des indemnités des agents recenseurs
- Déclaration préalable de division foncière
- Désignation d’un référent « Téléthon »
- Questions diverses
Fait à Chaussy, le 3 octobre 2020
Le maire – Philippe LEMOINE