Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2017

 

L’an deux mil dix-sept, le quinze septembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude VIDAL, Maire. Date de la convocation : 4 septembre 2017

Etaient présents: M.VIDAL Claude – Mmes PIOT, PAUL-SIEMINSKI et MICHAUD – LEMOINE, TAVONI , CAURETTE, SEHEUT, BOURBON, et ROLLOIS. Formant la majorité des membres en exercice.

 

Absents excusés : M. SARAZIN (pouvoir à Monsieur LEMOINE) – M. BESNARD  (pouvoir à Monsieur SEHEUT) – Absente :Mme RANKE

Mme PAUL-SIEMINSKI a été élue secrétaire de séance.

 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 juillet 2017 : à l’unanimité

Décision d’achat du véhicule utilitaire : après avoir écouté Monsieur LEMOINE exposer l’étude qu’il a réalisée concernant la définition des besoins, le nombre de kilomètres effectué chaque année, les différents carburants possibles, l’achat neuf ou d’occasion, …etc, le Conseil Municipal décide à la majorité, d’acheter un véhicule neuf essence type Citroën Berlingo qui, avec les options « galerie », « attelage »,…etc coûte 13 600 € TTC auquel il faudra ajouter une option supplémentaire, l’ alarme antivol avec localisation et déduire la reprise de l’ancien C15 (à négocier).

Modification d’horaires d’un poste d’ATSEM et d’un poste d’adjoint technique : du fait de l’arrêt des NAP, le jeudi, du retour à la semaine de 4 jours à l’école et de l’obligation de remplacer un agent en arrêt maladie, l’organisation des différentes tâches a été revue et modifiée : le poste d’ATSEM à temps non complet doit passer de 24h30 à 25h00 hebdomadaires et un des postes d’adjoint technique, de 23h00 à 18h00.  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le nouveau tableau des emplois.

Approbation du règlement du service périscolaire : peu d’évolution, uniquement la suppression des « NAP », et la mise à jour des horaires et des tarifs. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le règlement du service périscolaire.

Approbation de la modification des statuts du SIMVVO : du fait de l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin Centre au SIMVVO, celui-ci devient un syndicat mixte ; après avoir pris connaissance des nouveaux statuts, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, les nouveaux statuts du SIMVVO.

Adhésion au SIMVVO de la commune d’Omerville : accepté à l’unanimité

Adhésion de Banthelu au SIAA (Syndicat d’Assainissement Autonome) : accepté à l’unanimité

Point sur les travaux d’aménagement de la place : les travaux d’aménagement de la place de la mairie avec création d’un parking et d’accès pour les PMR, financés par un Contrat Rural ont commencé par la création des rampes d’accès à l’école et à la mairie, pour les personnes handicapés ; celle de l’école est terminée, il reste simplement l’enduit à réaliser dès que le temps le permettra, celle de la mairie est en cours. Des réunions avec la commission « travaux », l’architecte et les entrepreneurs ont lieu régulièrement et concernent essentiellement des problèmes techniques comme la chambre télécom qui a été trouvée à l’endroit où devait être la haie le long de la rampe handicapée de la mairie. La prochaine réunion aura lieu jeudi à 9h30. Monsieur CAURETTE signale qu’étant donné son emploi du temps, cette année, il n’est disponible que le lundi matin et le mercredi après-midi.

Situation de l’alimentation en eau potable du village : comme presque chaque année, maintenant, le Puits de Boucagny a atteint ses limites de capacité et s’est ajouté à cela, un problème technique qui nous a obligé à arrêter une des deux pompes : l’eau est devenue très calcaire et très blanche car le tuyau d’une des deux pompes de Boucagny était percé et empêchait cette pompe de bien fonctionner. Nous avons réussi à éviter de justesse, la mise en service de la Fontaine des Dours.

Questions diverses

Le département prévoit des travaux de voirie devant la mairie d’Ambleville qui nécessite d’interdire complètement la circulation ; une déviation sera mise en place et passera par Chaussy, pour les véhicules légers et les cars de ramassage scolaire, du 9 octobre au 6 novembre 2017. Une circulation alternée par des feux tricolores est prévue entre la Route de Bray-et-Lû et la Route de Villers. Après avoir étudié la déviation proposée par le Département, les conseillers s’inquiètent de la sécurité des piétons, notamment des élèves de l’école, Grande Rue, et de la signalisation du sens de circulation à la sortie de la Rue Cachot. Il pourrait être demandé à la gendarmerie, d’être présente pour la sécurité des enfants, aux heures d’entrée et de sortie de l’école.

Monsieur le Maire fait part d’une étude de la CCVVS concernant les points d’apports volontaires pour la collecte des ordures ménagères. Après avoir échangé sur les points positifs et négatifs d’un tel dispositif , les conseillers émettent à la majorité, un avis défavorable.

Monsieur le Maire présente aux conseillers municipaux, les devis de remise en état du logement situé au-dessus de l’ancienne maternelle : électricité, plancher et cage d’escalier. Il est décidé de demander d’autres devis pour étudier précisément les travaux à réaliser et les prix ; les adjoints vont s’en charger.

Monsieur le Maire donne lecture de deux lettres dont une pétition signée par des administrés, concernant l’entretien du cimetière et explique qu’en juillet, l’herbe ayant beaucoup poussé, il a demandé à l’entreprise d’avancer leur prestation prévue en septembre ; en août, l’entreprise a fermé pour les vacances. Une prestation supplémentaire a été commandée le 5 septembre, la dernière prestation aura lieu les 23 et 24 octobre. Des conseillers proposent que les employés communaux s’occupent de l’entretien régulier des allées avec le matériel acheté à cet effet et que l’entreprise intervienne pour le désherbage manuel. Les conseillers municipaux échangent concernant le planning de travail des employés communaux.

L’étude relative aux chemins de randonnée permettant de relier le village à Villarceaux a été présentée aux élus par Anne-Sophie ; le Chemin des Percherons nécessite un débroussaillage ; le passage le long du mur du château n’étant pas possible, la solution est de traverser la prairie. Le chemin le long du golf est plus difficile à mettre en place avec la Fondation et le Golf  et le projet d’une piste cyclable est assez coûteux. Anne-Sophie a exposé un projet ambitieux mais trop onéreux. Il a été revu plus modestement et son coût évalué à environ 6000 € avec une subvention possible du PNR du Vexin Français à hauteur de 70% : une boucle de 8.5 kms reprenant le tracé historique. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité, pour la réalisation de ce projet et la demande de subvention au Parc.

Monsieur ROLLOIS expose son étude pour un décompte précis du coût du chauffage du logement situé au-dessus de la mairie ; deux compteurs énergétiques (circuit eau chaude et circuit eau froide) pourraient être posés pour un prix de 3 500 € environ TTC.

La chaudière de la salle des fêtes a été changée et fonctionne. Le problème de la gestion du chauffage selon les conditions de location (avec ou sans chauffage) est évoqué ; peut-être pourrait-on installer un régulateur ?

Le STIF a répondu au courrier de la mairie concernant des contraventions dressées à l’encontre de jeunes qui avaient pris le bus à la salle des fêtes au lieu de la mairie : les contraventions sont annulées.

Des démarches auprès du STIF et de TIM BUS vont être entreprises par les membres du groupe de travail pour les transports, afin d’essayer de trouver des solutions aux problèmes d’horaires rencontrés par les lycéens : bus supprimé le matin, disfonctionnement au niveau des correspondances, … etc. Il semble que d’autres villages rencontrent les mêmes soucis, une action de la CCVVS serait peut-être préférable. Un deuxième point est évoqué : un arrêt supplémentaire devant le cimetière.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0h15